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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA SYLLA Vignobles en Pays d'Apt
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CONTADOUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONTADOUR
SCA SYLLA Vignobles en Pays d'Apt, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1688051
Date de dépôt :
09/10/1990
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
09/10/2020

Présentation de la marque CONTADOUR

Déposée le 9 octobre 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA SYLLA Vignobles en Pays d'Apt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « CONTADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA SYLLA Vignobles en Pays d'Apt domicilié(e) avenue du Viaduc - 84405 - APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 180 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles en Pays d'Apt S.C.A. SYLLA domicilié(e) B.P. 141 - 84405 - APT - France.

La marque CONTADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONTADOUR est expirée depuis le 9 octobre 2020.

SCA SYLLA Vignobles en Pays d'Apt a également déposé les autres marques suivantes : BUGADIERE , CAPRICE D'ALLYS , LASKAR


SCA SYLLA Vignobles en Pays d'Apt, Société coopérative agricole - avenue du Viaduc - 84405 - APT - France - SIREN 783180250


Vignobles en Pays d'Apt S.C.A. SYLLA - B.P. 141 - 84405 - APT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2000 n°2174213 - Publication au BOPI 2000-05-23

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2010 n°2439166 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-04-30

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